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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6TM Group
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Solutions Web et mobile
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solutions Web et mobile
6TM Group SARL

Numéro de dépôt :
3613967
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
Solutions Web et mobile de 6TM Group

Présentation de la marque Solutions Web et mobile

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6TM Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solutions Web et mobile »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6TM Group domicilié(e) Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 954 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6TM Group domicilié(e) Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solutions Web et mobile est expirée depuis le 26 novembre 2018.

6TM Group a également déposé les autres marques suivantes : GESTEOS WWW GESTEOS.COM , 6 TM


6TM Group SARL - Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France - SIREN 417954740


6TM Group - Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.